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- Cohésion territoriale et solidarité communautaire / Drevet, Jean-François A 41922 1 -
Titre: Cohésion territoriale et solidarité communautaire /
Auteur: Drevet, Jean-François
Année: 2010
Disponible chez: ParlB.
- Pourquoi une révision du Traité de non-prolifération? / Lapointe, Alban A 41923 2 -
Titre: Pourquoi une révision du Traité de non-prolifération? /
Auteur: Lapointe, Alban
Année: 2010
Disponible chez: ParlB.
- Integrierte Sprachendidaktik und Mehrsprachigkeit = Didactique intégrée et plurilinguisme = Didattica integrata e plurilinguismo = Didactica integrada e plurilinguissem : [Dossier] / A 41924 3 -
Titre: Integrierte Sprachendidaktik und Mehrsprachigkeit = Didactique intégrée et plurilinguisme = Didattica integrata e plurilinguismo = Didactica integrada e plurilinguissem : [Dossier] /
Auteur:
Année: 2009
Disponible chez: ParlB.
- Berührungspunkte zwischen Schuld- und Sachenrecht : unter besonderer Berücksichtigung der neueren bundesgerichtlichen Rechtsprechung / Koller, Alfred A 41925 4 -
Titre: Berührungspunkte zwischen Schuld- und Sachenrecht : unter besonderer Berücksichtigung der neueren bundesgerichtlichen Rechtsprechung /
Auteur: Koller, Alfred
Année: 2010
Disponible chez: ParlB.
- La majorité qualifiée au Conseil du traité de Nice au traité de Lisbonne / Dony-Bartholmé, Marianne A 41926 5 -
Titre: La majorité qualifiée au Conseil du traité de Nice au traité de Lisbonne /
Auteur: Dony-Bartholmé, Marianne
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- La cour constitutionnelle belge et le droit européen / Ergec, Rusen A 41927 6 -
Titre: La cour constitutionnelle belge et le droit européen /
Auteur: Ergec, Rusen
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- Une vision réaliste de la procédure de codécision / Jacqué, Jean-Paul A 41928 7 -
Titre: Une vision réaliste de la procédure de codécision /
Auteur: Jacqué, Jean-Paul
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- L'incidence du droit communautaire sur l'intangibilité des décisions nationales définitives / Kovar, Robert A 41929 8 -
Titre: L'incidence du droit communautaire sur l'intangibilité des décisions nationales définitives /
Auteur: Kovar, Robert
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué? : commentaires réalistes sur l'élaboration du traité de Lisbonne / Labayle, Henri A 41930 9 -
Titre: Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué? : commentaires réalistes sur l'élaboration du traité de Lisbonne /
Auteur: Labayle, Henri
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- La systémique des voies de recours dans l'ordre juridique de l'union européenne / Lenaerts, Koen A 41931 10 -
Titre: La systémique des voies de recours dans l'ordre juridique de l'union européenne /
Auteur: Lenaerts, Koen
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- Quelques remarques sur l'avenir du contrôle du principe de subsidiarité / Louis, Jean-Victor A 41932 11 -
Titre: Quelques remarques sur l'avenir du contrôle du principe de subsidiarité /
Auteur: Louis, Jean-Victor
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- La dualité du fondement juridique de l'union européenne : le traité de Lisbonne face à la question constituante / Scandamis, Nicos A 41933 12 -
Titre: La dualité du fondement juridique de l'union européenne : le traité de Lisbonne face à la question constituante /
Auteur: Scandamis, Nicos
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- Radioscopie critique de l'échec du "traité constitutionnel", repêché in extremis par le "traité réformateur", de produire l'approfondissement supranational de l'union européenne / Soldatos, Panayotis A 41934 13 -
Titre: Radioscopie critique de l'échec du "traité constitutionnel", repêché in extremis par le "traité réformateur", de produire l'approfondissement supranational de l'union européenne /
Auteur: Soldatos, Panayotis
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- De l'art de légiférer au niveau communautaire : quelques considérations et réflexions personnelles basées sur le domaine des services financiers / Vigneron, Philippe A 41935 14 -
Titre: De l'art de légiférer au niveau communautaire : quelques considérations et réflexions personnelles basées sur le domaine des services financiers /
Auteur: Vigneron, Philippe
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- La politique de concurrence - trente ans après / Bellis, Jean-François A 41936 15 -
Titre: La politique de concurrence - trente ans après /
Auteur: Bellis, Jean-François
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.
- Vers une plus grande cohérence dans la protection du consommateur? / Defalque, Lucette A 41937 16 -
Titre: Vers une plus grande cohérence dans la protection du consommateur? /
Auteur: Defalque, Lucette
Année: 2008
Disponible chez: ParlB.