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Votre recherche Auteur=JEANNERET YVAN a donné 29 document(s)

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1 La réforme du casier judiciaire et l'exemption de peine : d'une incohérence à un droit au classement? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2023 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014632591901463259 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 103631.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
2 LStup : dispositions pénales / LStup : dispositions pénales / [Buch] Grodecki, Stéphane 2022 Livre Cote:GES 0460.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
3 Empreinte d'une pionnière sur le droit pénal : mélanges en l'honneur d'Ursula Cassani / Empreinte d'une pionnière sur le droit pénal : mélanges en l'honneur d'Ursula Cassani / [Buch]   2021 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014562781901456278 Livre Display Images for Catalogue Record 1901456278 1901456278 URL Exists Catalogue Record Cote:RECS 0184.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
4 Entre aide et entraide : comment trier? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2021 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014565971901456597 Article Cote:A 100851.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
5 Révision et procédure simplifiée : la contractualisation du droit pénal aux dépens de la vérité judiciaire / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2019 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014455121901445512 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 88562.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
6 Code de procédure pénale suisse / Code de procédure pénale suisse / [Buch]   2019 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014467571901446757 Livre Cote:REFR 4132.
Disponible chez: Lesesaal.
Nombre d'exemplaires: 2.
7 Précis de procédure pénale / Précis de procédure pénale / [Buch] Jeanneret, Yvan 2018 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)394371394371 Livre Cote:RECS 0116.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
8 Droit pénal français et droit pénal suisse : une mise en parallèle / Droit pénal français et droit pénal suisse : une mise en parallèle / [Buch] Jeanneret, Yvan 2017 Livre Cote:RECS 0156.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
9 L’accès au Tribunal fédéral sera-t-il dorénavant réservé aux prévenus fortunés? / [Aufsatz] Kuhn, André 2016 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)384952384952 Article URL Exists Catalogue Record Cote:E 13800.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
10 Genève - Neuchâtel et retour : un voyage en quinze étapes à travers le droit pénal : Liber Amicorum pour la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel / Genève - Neuchâtel et retour : un voyage en quinze étapes à travers le droit pénal : Liber Amicorum pour la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel / [Buch] Jeanneret, Yvan 2016 Livre Display Images for Catalogue Record 387456 387456 URL Exists Catalogue Record Cote:RECS 0149.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
11 Quelles responsabilités pénales en cas de dysfonctionnements techniques? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2015 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)383369383369 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 65795.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
12 La réforme de la réforme du droit des sanctions : la peine à la peine? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2015 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)384422384422 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 66376.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
13 Le défenseur et l'autorité pénale : confiance ou méfiance? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2015 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)384647384647 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 66518.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
14 Le prévenu défendu malgré lui / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2014 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)377610377610 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 59722.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
15 Via Sicura : le nouvel arsenal pénal / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2013 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)372392372392 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 54037.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
16 Ordonnance pénale et procédure simplifiée : une autoroute semée d'embûches? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2012 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)362155362155 Article URL Exists Catalogue Record Cote:Sq 2411.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
17 Code de procédure pénale suisse / Code de procédure pénale suisse / [Buch]   2011 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)352979352979 Livre Cote:EX 970.
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Nombre d'exemplaires: 1.
18 La poursuite des infractions routières et le CPP : quid novi? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2011 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)359936359936 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 47251.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
19 La partie plaignante et l'action civile / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2010 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)353027353027 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 43312.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
20 Le nouveau droit des sanctions : quel apport à la lutte contre la délinquance routière? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2008 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)337881337881 Article Cote:A 65318.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
21 Le temps tant tentant / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2008 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)345325345325 Article Cote:A 39559.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
22 Droit des sanctions : le Tribunal fédéral souffle le chaud et le froid : quelques thèmes choisis / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2008 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)345614345614 Article Cote:A 34386.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
23 Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958 / Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958 / [Buch] Jeanneret, Yvan 2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)144133144133 Livre URL Exists Catalogue Record Cote:H 3884.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
24 Partie générale du Code pénal / Partie générale du Code pénal / [Buch]   2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)333882333882 Livre Display Images for Catalogue Record 333882 333882 URL Exists Catalogue Record Cote:H 4774.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
25 Les peines selon le nouveau Code pénal / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)334903334903 Article Cote:A 72075.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
26 Le nouveau droit pénal des mineurs / Le nouveau droit pénal des mineurs / [Buch]   2007 Livre Cote:RECS 0010.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
27 La responsabilité pénale de l'entreprise et le droit de la circulation routière / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2004 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)137805137805 Article Cote:A 31103.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
28 Le principe de la légalité : une notion malmenée en droit de la circulation routière? / [Aufsatz] Jeanneret, Yvan 2003 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)132634132634 Article Cote:A 84316.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
29 La position du journaliste témoin devant les juridictions pénales internationales : enseignements tirés de l'affaire Randal / [Aufsatz] Werly, Stéphane 2003 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)135081135081 Article Cote:A 76991.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
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