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Votre recherche Auteur=HOTTELIER MICHEL a donné 59 document(s)

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1 Le droit au service de l'humanité : mélanges en l'honneur de Michel Hottelier / Le droit au service de l'humanité : mélanges en l'honneur de Michel Hottelier / [Buch]   2023 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014639201901463920 Livre Display Images for Catalogue Record 1901463920 1901463920 Cote:RECA 0313.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
2 Démocratie, état de droit et droits fondamentaux face à la pandémie de Covid-19 : la situation en Suisse / [Graue Literatur] Hottelier, Michel 2020 Littérature grise Display Images for Catalogue Record 1901449793 1901449793 URL Exists Catalogue Record Cote:E 20419.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
3 CEDEF - La Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes et son Protocole facultatif : commentaire / CEDEF - La Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes et son Protocole facultatif : commentaire / [Buch]   2019 Livre Display Images for Catalogue Record 1901444842 1901444842 URL Exists Catalogue Record Cote:RECI 0596.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
4 Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel : entre droit constitutionnel et droit administratif : questions autour du droit de l’action publique / Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel : entre droit constitutionnel et droit administratif : questions autour du droit de l’action publique / [Buch]
Collection:Collection genevoise
 		  2019 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014457621901445762 Livre Display Images for Catalogue Record 1901445762 1901445762 URL Exists Catalogue Record Cote:RECV 0151.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
5 Le recours pour violation des opérations électorales en droit genevois / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2019 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014459131901445913 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 89042.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
6 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2018 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2019 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014460201901446020 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 89311.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
7 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2017 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2018 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)396698396698 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 83295.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
8 Le contrôle de la validité des initiatives populaires fédérales en Suisse / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2018 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)19014427561901442756 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 84134.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
9 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2016 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2017 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)391724391724 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 72135.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
10 La Suisse et la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2016 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)387923387923 Article Cote:A 68387.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
11 La Convention européenne des droits de l'homme et la Suisse : quarante ans d'enrichissement au service de la dignité humaine / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2015 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)382222382222 Article Cote:A 63187.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
12 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2014 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2015 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)383508383508 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 65911.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
13 La pratique suisse relative aux droits de l'homme en 2013 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2014 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)378074378074 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 60008.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
14 Introduction aux droits de l'homme / Introduction aux droits de l'homme / [Buch]   2014 Livre Display Images for Catalogue Record 378334 378334 URL Exists Catalogue Record Cote:RECI 0397.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
15 La Constitution genevoise du 14 octobre 2012 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2014 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)378410378410 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 60203.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
16 La pratique suisse relative aux droits de l'homme en 2012 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2013 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)372548372548 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 54149.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
17 La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'Homme / La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'Homme / [Buch] Hottelier, Michel 2011 Livre Cote:EUR 0184.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 2.
18 Albert Cohen, l'écrivain au service de l'Etat de droit : actes du colloque organisé le 18 février 2011 par la Faculté de droit et la Fondation Mémoire Albert Cohen / Albert Cohen, l'écrivain au service de l'Etat de droit : actes du colloque organisé le 18 février 2011 par la Faculté de droit et la Fondation Mémoire Albert Cohen / [Buch]
Collection:Collection genevoise. Recueils de textes
 		  2011 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)371458371458 Livre URL Exists Catalogue Record Cote:S 2217.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
19 Les droits sociaux dans les constitutions des cantons suisses récemment revisées / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2010 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)355885355885 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 44739.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
20 La garantie de la propriété à l'aube du XXIe siècle : expropriation, responsabilité de l'Etat, gestion des grands projets et protection du patrimoine / La garantie de la propriété à l'aube du XXIe siècle : expropriation, responsabilité de l'Etat, gestion des grands projets et protection du patrimoine / [Buch]
Collection:Collection genevoise. Droit de la propriété
 		  2009 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)345162345162 Livre Display Images for Catalogue Record 345162 345162 URL Exists Catalogue Record Cote:RECP 0029.
Disponible chez: Freihand Libre acces.
Nombre d'exemplaires: 1.
21 La démocratie contre les droits de l'homme? / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2009 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)345507345507 Article Cote:A 39630.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
22 La liberté de la presse entre confidentialité et provocation : mode d'emploi pour faire chuter une liberté de son piédestal : Cour européenne des droits de l'homme (Grande Chambre), Stoll c. Suisse, 10 décembre 2007 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2008 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)339559339559 Article Cote:A 70426.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
23 La taxe de surveillance perçue auprès des organismes d'autorégulation en matière de lutte contre le blanchiment d'argent : nature juridique et constitutionnalité / [Aufsatz] Oberson, Xavier 2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)145070145070 Article Cote:A 34726.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
24 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2006 / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)147729147729 Article Cote:A 35994.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
25 Les droits de l'homme et la procédure pénale en Suisse / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)148289148289 Article Cote:A 36304.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
26 Les recours au Tribunal fédéral / Les recours au Tribunal fédéral / [Buch]
Collection:Collection genevoise. Recueils de textes
 		  2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)334501334501 Livre URL Exists Catalogue Record Cote:H 5809.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
27 La nécessaire complémentarité des droits matériels et des garanties de procédure : (Cour européenne des droits de l'homme, 8 août 2006, H.M. c. Turquie) / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)334602334602 Article Cote:A 70449.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
28 Servitudes, droit de voisinage, responsabilités du propriétaire immobilier / Servitudes, droit de voisinage, responsabilités du propriétaire immobilier / [Buch]
Collection:Collection genevoise. Droit de la propriété
 		  2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)337216337216 Livre Cote:H 4782.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
29 Les droits de l'homme et la constitution : études en l'honneur du professeur Giorgio Malinverni / Les droits de l'homme et la constitution : études en l'honneur du professeur Giorgio Malinverni / [Buch]
Collection:Collection genevoise. Recueils de textes
 		  2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)337440337440 Livre Display Images for Catalogue Record 337440 337440 URL Exists Catalogue Record Cote:H 4769.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
30 Le principe de faveur, arbitre des droits fondamentaux et des droits de l'homme / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2007 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)337459337459 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 72071.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
31 Droit constitutionnel suisse / Droit constitutionnel suisse / [Buch]
Collection:Précis de droit Staempfli
 		Auer, Andreas 2006 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)141450141450 Livre URL Exists Catalogue Record Cote:EX 1838/1.
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Nombre d'exemplaires: 2.
32 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2005 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2006 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)332133332133 Article Cote:A 76822.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
33 La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'homme / La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'homme / [Buch]
Collection:Droit et justiceVolume:60
 		Hottelier, Michel 2005 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)322628322628 Livre Cote:EX 520.
No Items currently Available.
Nombre d'exemplaires: 1.
34 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2004 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2005 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)326476326476 Article Cote:A 76824.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
35 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2003 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2004 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)137394137394 Article Cote:A 30937.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
36 La réglementation des décisions de non-entrée en matière dans le domaine du droit d'asile : aspects constitutionnels / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2004 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)138403138403 Article Cote:A 31415.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
37 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2002 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2003 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)133672133672 Article Cote:A 76826.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
38 La liberté de la presse aux USA : mythe fondateur et judicial activism / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2003 Article Cote:A 63343.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
39 E-voting et légalité / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2003 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)313252313252 Article Cote:A 71515.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
40 Le Tribunal fédéral suisse et la "discrimination à rebours" en matière de regroupement familial / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2003 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)316265316265 Article Cote:A 95998.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
41 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2001 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2002 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)130410130410 Article Cote:A 64695.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
42 Les régimes cantonaux d'allocations familiales : Aspects constitutionnels / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2002 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)132016132016 Article Cote:A 64146.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
43 La Convention européenne des droits de l'homme après cinquante ans : bilan et perspectives / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2001 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)121789121789 Article Cote:A 76998.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
44 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2000 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2001 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)127365127365 Article Cote:A 64709.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
45 La Constitution fédérale suisse et les droits sociaux / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2001 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)128322128322 Article Cote:A 64165.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
46 Les garanties de procédure / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2001 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)306250306250 Article Cote:A 46114.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
47 La procédure suisse de révision consécutive à un arrêt de condamnation par la Cour européenne des droits de l'homme / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2001 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)306367306367 Article Cote:A 96000.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
48 De l'absence d'autonomie à l'indépendance : histoire et évolution de l'article 14 CEDH / [Aufsatz] Hottelier, Michel 2001 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)307524307524 Article URL Exists Catalogue Record Cote:A 71444.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
49 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 1999 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 2000 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)127848127848 Article Cote:A 64731.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
50 La pratique suisse relative aux droits de l'homme 1997 / [Aufsatz] Malinverni, Giorgio 1998 afficher les enregistrements liés (articles, séries, revues etc.)7726577265 Article Cote:A 64757.
Disponible chez: ParlB.
Nombre d'exemplaires: 1.
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